Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente

1. Préambule
Les présentes conditions générales de vente (ci-après "CGV") s'appliquent à toutes les ventes de produits effectuées sur le site [Nom du site] (ci-après "le Site"), opéré par [Nom de l'entreprise], ayant son siège social à [Adresse complète], immatriculée au RCS de [Ville] sous le numéro [Numéro RCS], (ci-après "nous" ou "notre entreprise").

2. Produits
Les produits vendus sur notre Site sont des produits personnalisés et imprimés à la demande via la plateforme Gelato. Chaque produit est fabriqué en fonction des spécifications fournies par le client.

3. Commande
3.1. Le client passe commande sur notre Site en suivant les étapes indiquées.
3.2. Toute commande passée sur le Site constitue un contrat conclu entre le client et notre entreprise.
3.3. Nous nous réservons le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

4. Prix
4.1. Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC).
4.2. Les frais de livraison sont facturés en supplément et sont clairement indiqués avant la validation de la commande.
4.3. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande par le client.

5. Paiement
5.1. Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les moyens de paiement acceptés sont [liste des moyens de paiement acceptés, ex : carte bancaire, PayPal, etc.].
5.2. Les transactions sont sécurisées grâce à [nom de la solution de paiement sécurisée utilisée].

6. Livraison
6.1. Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande.
6.2. Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la destination et des contraintes de production.
6.3. Nous ne saurions être tenus responsables des retards de livraison dus à des événements indépendants de notre volonté (force majeure, etc.).

7. Droit de rétractation
7.1. En raison de la nature personnalisée des produits, le client ne bénéficie pas du droit de rétractation.
7.2. En cas de produit défectueux ou non conforme à la commande, le client dispose d'un délai de [nombre de jours, ex : 14 jours] à compter de la réception pour nous contacter et demander un échange ou un remboursement.

8. Responsabilité
8.1. Notre responsabilité ne saurait être engagée pour les inconvénients ou dommages liés à l'utilisation du réseau Internet (rupture de service, intrusion extérieure, virus, etc.).
8.2. Nous déclinons toute responsabilité en cas d'inexécution du contrat due à un cas de force majeure.

9. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable.

10. Données personnelles
10.1. Nous nous engageons à protéger les données personnelles de nos clients conformément à la réglementation en vigueur.
10.2. Les informations collectées sont nécessaires à la gestion des commandes et à l'amélioration de nos services.

11. Litiges
11.1. Les présentes CGV sont soumises à la loi française.
11.2. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, le tribunal compétent sera celui du domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du produit.